Depuis septembre en Italie, le décret législatif 116/2020 est applicable et modifie le décret 152/2006 ainsi que la législation européenne sur les déchets (UE 2018/851) et (UE 2018/852).
Les nouvelles obligations légales concernant les labels durables
Ce décret a un impact majeur sur tous les producteurs, car l’emballage des cosmétiques doit contenir des labels environnementaux. La loi établit :
Tous les emballages doivent être correctement étiquetés conformément aux précédents établis par les normes techniques UNI applicables et en respectant toutes les lois adoptées par l’Union Européenne, afin de faciliter et d’accélérer le recyclage, la réutilisation et la gestion des déchets. De plus, il est essentiel de fournir les informations appropriées aux consommateurs concernant leur approche circulaire, afin qu’ils puissent recycler correctement les articles et éviter qu’ils finissent dans les décharges.
Alors, que devons-nous faire ?
Le code alphanumérique identifiant le matériau et représenté par le symbole du cercle de Möbius doit être apposé sur l’emballage de chaque produit destiné au consommateur final.
Voici les principaux matériaux utilisés pour les produits de Molpack :
Le nouveau décret prévoit que l’étiquetage des différentes parties de l’emballage, que le consommateur peut séparer manuellement sans outils, soit obligatoire.
Par exemple, si le consommateur a une bouteille en PET avec un bouchon en PP, on peut considérer ces deux composants comme faciles à séparer, par conséquent, les deux composants doivent avoir une étiquette avec le symbole du cercle de Möbius.
Un autre exemple serait une bouteille en HDPE avec un bouchon en PP. Ou si nous avons un rouge à lèvres avec différents composants tels qu’un corps en ABS et un bouchon en ABS.
Que devons-nous faire lorsque l’emballage a différents composants de matériaux différents qui ne peuvent pas être séparés manuellement, comme les joints en plastique, les mécanismes internes, etc. ?
Par exemple, une bouteille en PET avec un bouchon en PP équipé d’un joint Tri-seal. Le joint ne peut pas être séparé manuellement, un outil est nécessaire pour le soulever et le séparer du bouchon.
Si les pièces ne peuvent pas être séparées manuellement et qu’elles sont composées de différents matériaux, la loi stipule que :
Si le poids du composant est inférieur à 5 % du poids total, il peut être considéré comme un matériau MONO et donc étiqueté en fonction de la composition du composant principal.
Si le poids des composants est supérieur à 5 % du poids total, il peut être considéré comme un matériau MULTIMATÉRIAU et doit être classé avec le symbole 07 OTH.
Revenons à l’exemple initial de la bouteille en PET avec un bouchon en PP et un joint Tri-seal :
Si le poids du joint Tri-seal est inférieur à 5 % du poids du bouchon, le bouchon doit être considéré comme un matériau unique et donc étiqueté avec le symbole 05 PP Möbius.
En revanche, si le poids du joint Tri-seal est supérieur à 5 % du poids total du bouchon, le bouchon est considéré comme un matériau multimatériau et doit être étiqueté avec le symbole Möbius 07 OTH.
Le décret encourage également la fourniture d’informations au consommateur final sur la bonne élimination des emballages.
Exemple : collecte séparée + matériau familial. Consultez les recycleurs de votre ville.
Cette obligation a été prolongée jusqu’au 31 décembre 2021 par le décret Milleproroghe. Toutefois, l’obligation d’indiquer, d’identifier et de classer les emballages et leurs matériaux est actuellement en vigueur.
